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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à … du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties La présente position a trait aux lampes électriques portatives destinées … proprement dite et la source d'énergie, sont assemblés en connexion directe, le plus souvent dans un boîtier commun. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé . … 1902.40 ‑ Couscous Les pâtes alimentaires de la présente position sont des produits non fermentés, fabriqués avec des … de poisson, de fromage ou d'autres substances en toutes proportions ou bien autrement préparées (présentées comme …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
Explanatory notes
… Panneaux cellulaires en bois 4418.99 - - Autres La présente position couvre divers ouvrages en bois, y compris en bois … encadrements métalliques, etc.). Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois … pour le bétonnage ( n° 44.12 ). Parmi les produits de cette position on peut citer le bois lamellé qui est un bois de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), … vinyle 3916.90 ‑ En autres matières plastiques La présente position couvre les monofilaments dont la plus grande … Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l'extrusion) et présentent, d'une …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés …
Explanatory notes
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés … méthylphosphonate) 3911.90 - Autres La présente position couvre les produits ci‑après : 1) Les résines de … de résines faiblement polymérisées par polymérisation des fractions plus ou moins impures provenant, respectivement, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
Classification opinions
… du miel, etc., conditionnées pour la vente au détail. Adoption : 1991 + 1994 …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
Classification opinions
… éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : 1°) Ayant 3 mm et … d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. Adoption : 1963 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions …