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Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… du jus de pommes. 2)    Le poiré , boisson fermentée tout à fait analogue au cidre, faite avec du jus de poires. 3)    L' hydromel , boisson … de vin. 7)    Les boissons dites bières noires ou spruce , fabriquées à l'aide de la sève, des feuilles ou rameaux de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… écorcées ou grossièrement travaillées à la plane, pour la fabrication des cercles de futailles ou d'éléments de … épaisseur les rendant susceptibles d'être utilisés pour la fabrication de cannes (y compris les cannes de golf), … Ils se différencient des copeaux du n ° 44.01 par le fait qu'ils sont d'épaisseur, de largeur et de longueur …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, faisant généralement partie du matériel fixe (de stockage ou … et l'emballage des marchandises et susceptibles d'être facilement déplacés, ainsi que certains récipients fixes. … frettés (ou renforcés), munis de garnitures destinées à en faciliter le roulage ou la manipulation, de bondes et de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… et résidus similaires , et notamment les déchets de la fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du … de trempe de maïs, servent de milieux de culture pour la fabrication de certains antibiotiques, de levures, etc. … drêches de céréales (orge, seigle, etc.), provenant de la fabrication de la bière et constituées par le malt épuisé …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… de fromages : 1)    Le fromage frais (y compris le fromage fabriqué à partir de lactosérum ou de babeurre) et la … et qui est prêt à être consommé peu de temps après sa fabrication (Ricotta, Broccio, cottage cheese, cream cheese, …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… Les ballons et ballonnets utilisés en météorologie sont fabriqués, le plus souvent, en caoutchouc très mince, d'une … dilatation considérable. Sont exclus les ballonnets pour enfants ( n° 95.03 ). Ils sont caractérisés par leur qualité … propulsive. Ils sont reliés au sol par un câble de la même façon que les ballons captifs et peuvent être utilisés, par …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… à être placés devant les yeux, soit pour corriger certains défauts de la vue, soit pour les protéger des poussières, … exemple). Les lunettes et articles similaires (lorgnons, faces‑à‑main, binocles, monocles, pince‑nez, etc.) utilisés … ne s'agisse d'éléments d'optique du n° 90.01 . * *    * Du fait même que la portée de la position est limitée aux …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… fumier et le purin. 3)    Les produits végétaux en état de putréfaction ne pouvant être utilisés que comme engrais. … sabots et les déchets de poissons ( Chapitre 5 ). c)    Les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… dont les largeurs sont très diverses, sont ordinairement fabriqués par tissage ou tressage de fils de laine, de … afin de retarder l'usure : parfois l'une de leurs faces (celle qui est destinée à frotter sur les rouleaux, … recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, et celles fabriquées au moyen de fils ou ficelles textiles …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… et les paillettes métalliques utilisées notamment pour la fabrication d'articles de bijouterie de fantaisie, pour la décoration des tissus, broderies, … de petites sphères ou de petits cubes coupés (lisses ou à facettes); les paillettes sont découpées généralement de …

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