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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires …
Explanatory notes
… boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires … ou à tige fendue 8308.90 ‑ Autres, y compris les parties Parmi les articles repris ici on peut citer : A) Les … (ronde, hexagonale, par exemple) dans des feuilles minces de métal et sont habituellement percées. Les articles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 3809.10 ‑ A … utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires 3809.92 ‑ ‑ Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires 3809.93 ‑ ‑ Des types utilisés dans l'industrie …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les …
Explanatory notes
… 84.83 ‑ Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les … y compris les joints d'articulation. 8483.10 ‑ Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les … que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une …