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Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57) et 6. Adoption : 2015 A Face B …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00

Classification opinions

… le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57). Adoption : 2015 A Endroit B …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41

Classification opinions

… tension à un niveau utilisable par les LED. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… 0,1 – 0,4 %, S : < 0,005 %, P : < 0,030 %. Application des RGI 1 (Note 1 e) et 1   m) du Chapitre 72) et 6 . Adoption : …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91

Classification opinions

… n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73

Classification opinions

… pour éviter le voilement du panneau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… ou anneaux circulaires en matière plastique) et les cierges magiques; la combustion de ces jouets pyrotechniques ne … effets limités. 2)     Les artifices techniques  : a)   Les engins de signalisation sonore ou lumineuse, tels que : …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en caoutchouc spongieux, par exemple) ou 2)    deux couches de matières …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… ‑ soit au moyen de sondages (de l'eau est injectée dans un gisement de sel puis revient en surface, sous forme de … conditionnées pour la vente au détail en vue d’un usage hygiénique, autres que médicales ou pharmaceutiques, même …

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