… constitués par un anneau épais en caoutchouc vulcanisé non durci, de section rectangulaire, de forme ronde, ovale … lesquelles ils doivent être insérés. Application de la Note 1 a) de la Section XVI. Voir également les Avis …
… (environ 45 % en poids). Dans le copolymère, le motif comonomère d'alcool vinylique (74 % en poids) prédomine sur le motif comonomère d'éthylène (26 % en poids). Ce produit est …
… peintes et muni d'un couvercle amovible, contenant du thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g). Le thé noir est classé séparément dans le n° 0902.30. Application …
… Ne constituant pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En … 2°) Constituant des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté. (régime de …
… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, … particulier en tant que pigment. Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2005 …
… (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés … pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …
… (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés … pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …
… (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés … pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …
… mm. De par sa structure, le produit est en fibres de verre non parallèles placées aléatoirement, reliées entre elles … élémentaire (fibre) des matériaux produits à partir de ces technologies sans endommager le produit. Application des RGI …
… Ce pantalon est un composant d'un vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez » également composé d'une tunique … pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis …
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