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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… peintes et muni d'un couvercle amovible, contenant du thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g). Le thé noir est classé séparément dans le n° 0902.30. Application …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… Ne constituant pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En … 2°) Constituant des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté. (régime de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… (environ 45 % en poids). Dans le copolymère, le motif comonomère d'alcool vinylique (74 % en poids) prédomine sur le motif comonomère d'éthylène (26 % en poids). Ce produit est …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… constitués par un anneau épais en caoutchouc vulcanisé non durci, de section rectangulaire, de forme ronde, ovale … lesquelles ils doivent être insérés. Application de la Note 1 a) de la Section XVI. Voir également les Avis …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

Classification opinions

… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, … particulier en tant que pigment. Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2005 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés … pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés … pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés … pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… mm. De par sa structure, le produit est en fibres de verre non parallèles placées aléatoirement, reliées entre elles … élémentaire (fibre) des matériaux produits à partir de ces technologies sans endommager le produit. Application des RGI …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… 1. Noueur à main, comportant une tête composée elle-même d'un … plastiques à l'intérieur duquel se trouve le mécanisme noueur en acier, une poignée métallique solidaire de la tête …