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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5808.10 ‑ Tresses en pièces 5808.90 ‑ Autres A.‑ … elle, selon un croisement déterminé, le plus souvent assez simple. Certaines tresses peuvent renfermer des fils …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier (+). ‑ Articles filetés : … se présentent sous différentes formes allant de celle d'un simple anneau brisé à des profils plus complexes (avec … assez minces, percés d'un trou en leur milieu, qui s'interposent entre l'écrou et celle des pièces assemblées …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des préparations très diverses, dans lesquelles les bactéries, les moisissures, les microbes, les virus, les autres …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, …
Explanatory notes
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, … congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs d'animaux ( … été refendus ou coupés longitudinalement en lanières, même s'ils ont été débarrassés par raclage de leurs tuniques …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. … 6108.99 - - D'autres matières textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements … ou fonds de robes, jupons, slips, culottes et articles similaires (linge de corps) et chemises de nuit, pyjamas, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
… éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …