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Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles … longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses) du n° 56.01 . b) L'amiante du n° 25.24 et les articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou 68.13 . c) Les …

Legal note

… Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle … à 5 tours par mètre;        c)   titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;        d)   câbles de …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… q)      les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous …

Legal note

… q)      les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C … subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues;       e)      les … machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante‑ciment, par exemple), disques à polir, joints, …

Legal note

… à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C … subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues;       e)      les … machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante‑ciment, par exemple), disques à polir, joints, …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux …          ij)   les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres …

Legal note

… le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux …          ij)   les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes … dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Sont exclus notamment du présent Chapitre : a) Les graisses animales ( …

Legal note

… la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces … (ISO), arséniate de cuivre au chrome ou arséniate de cuivre ammoniacal, par exemple). Le classement des bois n'est pas …

Legal note

… parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le n° 67.01 ne comprend … ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   … les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues …

Legal note

… les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le n° 67.01 ne comprend … ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   … les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… intérieures installées dans un espace à température ambiante et peut fonctionner avec un réfrigérant à moyenne …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        a)   les essieux, roues, … les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes … réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent notamment du n° 86.08 :        a)   les voies assemblées, …

Legal note

… de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        a)   les essieux, roues, … les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes … réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent notamment du n° 86.08 :        a)   les voies assemblées, …

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