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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non …
Explanatory notes
… 40.15 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non … parties en matières textiles, pour autant qu'ils conservent leur caractère essentiel d'articles en caoutchouc. Parmi les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou … mûres de ronce ou de mûrier, mûres‑framboises et groseilles à grappes ou à maquereau 0811.90 ‑ Autres Il s'agit ici …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, … Ces préparations s'obtiennent en délayant la fécule avec de l'eau sous la forme d'une bouillie épaisse qui, placée dans …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212 > 3212.10
… Feuilles pour le marquage au fer …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2
… Huiles essentielles autres que d'agrumes …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3406 > 3406.00
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2
… Verres formés de feuilles contre-collées …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7315 > 7315.1
… Chaînes à maillons articulés et leurs parties …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7319 > 7319.40
… Epingles de sûreté et autres épingles …