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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces …
Explanatory notes
… pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive); b) les chaussons … couche extérieure; b) l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.- …Legal note
… pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive); b) les chaussons … couche extérieure; b) l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.- …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement … même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies : - les costumes à jaquette, dans …Legal note
… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement … même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies : - les costumes à jaquette, dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …
Explanatory notes
… incorporé (moteur proprement dit ou vibreur), qu'ils soient réservés à l'usage humain ou que, comme certaines tondeuses … dimensions que ces appareils diffèrent les uns des autres. Relèvent également de la présente position les appareils … fonctionner à l'aide soit d'un microrouleau, soit d'un ressort spiralé métallique tournant autour d'un axe, soit …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… également les cermets (n° 81.13 ). Les métaux communs non repris dans le présent Chapitre ou dans les Chapitres précédents de la Section XV relèvent du Chapitre 28 . La plupart des métaux de ce … ce Chapitre . * * * En ce qui concerne les dispositions relatives au classement des articles composites (ouvrages …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux … Ces produits sont généralement utilisés comme terres de rempotage. Cette position ne comprend pas toutefois : a) …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.25
… D'autres menthes …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.92
… Autres pierres calcaires …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.30
… Poudres à lever préparées …
Section II > Chapitre 8 > Position 0802 > 0802.80
… Noix d'arec …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.2
… Testliner (fibres récupérées) …