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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux …
Explanatory notes
… 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux … un camion sur lequel est monté un chevalement métallique vertical équipé de treuils et autres mécanismes nécessaires …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… ET D’HEMI-ACETALS , PEROXYDES DE CETONES, EPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACETALS ET HEMI-ACETALS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.09 - … (fabrication de parfums synthétiques, etc.), comme solvant, vermifuge, etc. 2) Phénétole (oxyde de phényle et …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net …
Explanatory notes
… à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net … au détail sont généralement des flacons ou des pots de verre, des boîtes ou des tubes métalliques, des boîtes de … mentions impliquant que ces produits sont destinés à être vendus comme colles ou adhésifs. B) Les colles et autres …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5 > 3002.51
INN
… … eltrapuldencel … émiplacel … évagenretcel … firzotemcel … garvéleucel … gavocabtagène autoleucel … idécabtagène …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10
INN
… … tiprotimod … tuvatidine … valécobuline … varlitinib … védroprévir … venglustat … vosaroxine … zankirène … ziritaxestat …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… … éfaproxiral … emricasan … éprotirome … ésaténolol … événamide … firatégrast … frakéfamide … gabapentine … … lisdexamphétamine … loviride … melphalan flufénamide … milvétérol … natéglinide … néboglamine … népafénac … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou …