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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.22
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.92
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (+). - Fils à haute ténacité de nylon … Elle comprend : 1) Les monofilaments de moins de 67 décitex. 2) Les multifilaments constitués par la … soit par moulinage simple des fils non moulinés, soit directement par le procédé de filage en torsion sur des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes … la crasse de verre formée de matières provenant de la projection du verre hors des creusets ou provenant du bris … bornes de contact situées à la base du culot des ampoules d'éclairage. Elle présente la caractéristique de contenir une …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est …
Explanatory notes
… 96.17 ‑ Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est … position : 1) Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques similaires, montés , tels que … on a fait le vide, et par une enveloppe extérieure de protection (en métal, en matières plastiques ou autres …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. - Béryllium : 8112.12 - - … pour l'obtention de ce métal : 1) Préparation par électrolyse . On électrolyse à haute température un bain …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … du n° 84.70 : 8473.21 - - Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 8473.29 - … pour l'alimentation continue en papier des machines à écrire, des machines comptables, etc. 2) Les dispositifs …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …
Explanatory notes
… (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. La présente position comprend les … tissées à la main résultent du travail d'entrelacement, effectué à la main, des fils de chaîne, tendus sur le métier à tisser, avec des fils de trame; ces fils de trame, diversement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du …