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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. …
Explanatory notes
… ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. Sous cette position … auquel des agents antiagglomérants ou des agents qui lui assurent une bonne fluidité ont été ajoutés. 3) Le sel …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, …
Explanatory notes
… hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, … appareils utilisés dans les bureaux proprement dits, mais aussi ceux qui sont employés dans les magasins, les usines, … tenue des documents, correspondances, etc.), le classement, la comptabilité, etc. Ne sont toutefois admis …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; …