Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.3
… en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …
Explanatory notes
… en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce … et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), qui relèvent du n° 94.03 , cette position se rapporte au mobilier …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées …
Explanatory notes
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées … ou de goudron végétal et sont parfois enduites de vernis ou d'une peinture au minium, en vue d'éviter leur détérioration …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. …
Explanatory notes
… (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. ‑ Pelleteries entières, même sans … à condition qu'ils n'aient pas été découpés en vue d'un usage particulier. Les pelleteries tannées ou … méthodes analogues à celles utilisées dans la fabrication du cuir (voir à cet égard les Considérations générales du …Section VI > Chapitre 34
… lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes …
Explanatory notes
… lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes … sans séparation de la matière insoluble; et b) réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10 ─ 2 …Legal note
… mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques … qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non … sans séparation de la matière insoluble; et b) réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10 ─ 2 …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) …
Explanatory notes
… exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) … sous-orbitaux. - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.12 - - D'un …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …