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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.06 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail . ‑ Fils …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, …
Explanatory notes
… (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, … fixer sur les éléments de construction. Indépendamment des ouvrages énumérés dans le libellé même de la position, … plats , barres, profilés, tubes, etc., ayant reçu une ouvraison (perçage, cintrage, entaillage, notamment) leur …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …
Explanatory notes
… 58.04 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres … se croisant pour former avec les fils de chaîne des mailles ouvertes (Fig. 1); ces mailles peuvent, suivant le cas, … passages sont nombreux, les parties pleines du dessin. Outre les mailles triangulaires, les tulles‑bobinots …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… 72.08 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, … boutons ou rhombes ou avoir subi, après laminage, des ouvraisons telles que perforation, ondulation, biseautage, … aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Sont par contre exclus de la …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. …
Explanatory notes
… les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; … des intempéries les marchandises entreposées à ciel ouvert ou chargées sur des bateaux, des wagons, des camions, … de morceaux de toile découpés à dimension; leurs bords sont ourlés et souvent munis d'œillets, de cordes, de courroies, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.10
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.52
… Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.10
… Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine …