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Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… durcie. Pour l’interprétation du terme travaillées , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du … en diverses matières, non couverts d’une manière plus spécifique par d’autres positions de la Nomenclature (tels … dans le libellé de la présente position. * *    * Les dispositions de la Note explicative du n° 96.01 relatives à …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) 0710.29 ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ … le légume une fois décongelé conserve alors le même aspect qu'à l'état frais. On ajoute parfois du sel ou du … plats préparés de légumes ( Section IV ). Les principales espèces de légumes conservés par congélation sont les pommes …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… abandonné (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont substitués, pour l'obtention du verre à … vitrines, serres, horloges, tableaux, etc., le verre de l'espèce est utilisé pour recouvrir des meubles, pour la …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… présent Chapitre comprend toutes les plantes vivantes des espèces habituellement fournies par les horticulteurs, les … les pépiniéristes ou les fleuristes. Ces produits de l'espèce vont des arbres, arbustes et arbrisseaux jusqu'aux … ou de tous autres végétaux (y compris, notamment, ceux des espèces médicinales). En sont exclus les semences, les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… matières colorantes, etc.). Elles ont subi un traitement spécial au moyen d'acides, de ferments digestifs ou … de sulfate de magnésium, de sulfate acide de potassium, d'aspartate de potassium et de lactate d'ammonium, dans … position ne comprend pas les produits qui n'ont pas été spécialement préparés comme milieux de culture, et, en …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… la sciure de bois, du sable, de la chaux, des scories, des phosphates, etc., mais dans lesquelles le plâtre joue le rôle essentiel. Les ouvrages de l'espèce peuvent être teints, vernis, cirés, laqués, … bronzés, dorés ou argentés (par tous procédés), parfois asphaltés en surface; ils peuvent aussi comporter une légère …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… coulés (souvent fragmentés pour faciliter l'emballage ou le transport), de granules ou de poudres (notamment dans le cas … le nickel nécessaire à la fabrication de certains aciers spéciaux; il doit donc être classé comme ferro‑alliage dans … des dispositions de la Note 1 c) du Chapitre 72 . 3)   Des speiss de nickel , c'est‑à‑dire les arséniures complexes, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… . II.‑ CONVERTISSEURS ROTATIFS ELECTRIQUES Les machines de l'espèce consistent essentiellement en l'association d'une … (groupes convertisseurs), ou simplement reliées par des dispositifs appropriés; elles sont utilisées pour …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… peuvent être composés de papier ou de carton de toute espèce et l'adhésif utilisé peut être d'origine animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, goudron, asphalte, latex, par exemple. Les produits de la présente … renforcés intérieurement par du bitume, du goudron, de l'asphalte, une âme en matière textile ou en autre matière …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907

Explanatory notes

… b)   Les poly(esters d’allyle) qui forment une catégorie spéciale de polyesters non saturés (pour l'explication du …