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Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Explanatory notes

… Chapitre.         Les consoles et machines de jeux vidéo dont les caractéristiques objectives et la fonction … ici non seulement les bowlings (c'est‑à‑dire les jeux dont les quilles sont disposées en triangle) mais aussi les … lexicon , etc.). 12)  Les jeux d'échecs, de dames, de dominos, d'halma, de jacquet, de jonchets, de loto, de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… ° 49.03 ). 3)    Les recueils de gravures, de reproductions d'œuvres d'art, de dessins, etc., constitués par des … par des associations commerciales et comportant une partie documentaire accompagnée d'une quantité substantielle de … comportant des textes ou dessins à reproduire, sous forme d'ouvrages brochés ( n °  48.16 ). b)   Les agendas et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… vue de la débarrasser des gouttelettes d'eau entraînées et d'obtenir une vapeur sèche à plus haute température. Les … le long des parois intérieures du foyer. Leur rôle est double : d'une part, elles forment écran devant le mur du … POUR MACHINES A VAPEUR Il s'agit de condenseurs, dont le rôle consiste à abaisser la pression de la vapeur à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2852

Explanatory notes

… Produit vénéneux, en cristaux incolores, il sert dans la dorure, en médecine, comme mordant de tannage, pour le … notamment dans les peintures sous-marines. 12)  Sels doubles ou complexes. a)    Chlorure d’ammonium et de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… sucre, les liqueurs aux jus de fruits, les liqueurs à base d'oeufs, les liqueurs à base d'herbes, de baies et … La vodka obtenue par fermentation et distillation de moûts d'origine agricole (par exemple, de céréales, de pommes de … et de la badiane, le curaçao , fabriqué avec de l’écorce d’orange amère; le kummel , aromatisé avec des graines de …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… fibres sont extraites de la plante du même nom. Elles ne doivent pas être confondues avec les poils courts qui …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8704.31/3. Adoption : 2009 … 2. Véhicule automobile à quatre roues … à deux portes et d’un plateau de chargement ouvert dont les ridelles sont rabattables. Le véhicule est équipé … sont de 2400 x 1403 x 1206 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… liquide ou gazeux ou encore à l'électricité. Le souci d'obtenir, pour la chaudière à combustible, une meilleure … tampons de visite des tubes à eau, collecteurs, ballons, dômes de vapeur, foyers non automatiques, trous d’hommes, … en tant que parties de chaudières et relèvent donc de la Section XV. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… des loupes du n° 90.13 , qui permettent seulement d'observer l'objet directement et dont le grossissement est d'ailleurs faible, les microscopes … constitué fondamentalement par un système optique qui donne de l'objet une image agrandie et d'un oculaire qui …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… éliminent le givre et la neige. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. Verre automobile à pellicule chauffante … élimine le givre et la neige. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Verre automobile avec baguette en … sur le véhicule automobile. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

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