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Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… brin; ils se présentent généralement en boules ou en cordes irrégulières. 2)   Les bassinés , cocons qui se sont révélés … donne au mot bourre une acception plus large, qui englobe également les autres déchets utilisés pour la fabrication de … du n ° 50.05 et qu'elles présentent, en outre, une torsion légère. Mais, n'ayant pas subi l'opération du filage, elles …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… par affinage chimique ou par affinage au feu. Une autre catégorie de cuivre affiné (d'une teneur minimale en cuivre … ou encore découpées en sections. Le cuivre affiné peut également se présenter sous forme de grenailles utilisées … de cuivre sont toutefois classées au n ° 74.06 . Relèvent également de la présente position les brames, baguettes, …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… Ces matières, convenablement préparées, sont appliquées régulièrement sur une forme conique (cône), soit par … (elle est alors connue sous le nom de bastissage ), elle se désagrège facilement et ne fait pas normalement l'objet d'un … à être appliquées sur des carcasses rigides, relèvent également de la présente position. B)    Sont également …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… donnant des sels. Ils réagissent sur les bases en donnant également des sels et sur les alcools en donnant des esters. … 28.53 (eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, y compris les eaux permutées). 28.06 ‑ … sous pression dans des bouteilles en acier. Il se présente également en solutions aqueuses concentrées (de 28 à 38 % en …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… à celles utilisées dans la fabrication du cuir (voir à cet égard les Considérations générales du Chapitre 41). Les … douceur au toucher et leur flexibilité. Les poils peuvent également être traités en vue d'en améliorer l'aspect ou de … pointe ou au plongé) et de finition (peignage ou veloutage, égalisage ou rasage, lustrage, traitement aux résines …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… lait, confiture, sorbets, etc. La présente position couvre également les sacs en papier à usages spéciaux tels que les … à découper pour enfants. Les articles de l'espèce peuvent également être munis de garnitures ou accessoires en autres … les bureaux, boutiques, dépôts, etc. Ces articles peuvent également comporter des garnitures (poignées, charnières, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905

Explanatory notes

… les bateaux‑lavoirs, les moulins flottants relèvent également de ce groupe. B)   Les docks flottants . Les docks … l'entrée dans le caisson des navires à réparer. Ils peuvent également être remorqués. D'autres types de docks flottants … sont exclues de la présente position ( n° 84.30 ). Sont également exclus de cette position les bacs et les …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… présente position couvre les constructions préfabriquées, également dénommées constructions industrialisées , en … conçus pour être encastrés (armoires, placards, etc.). Sont également considérées comme étant des constructions … les unités de construction modulaires à structure en acier, également appelées modules. Ces modules sont normalement de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2813

Explanatory notes

… des huiles ou des graisses, des huiles essentielles, dégraissage des os, thérapeutique, industries des textiles … et le soufre), en peinture ( rubis d'arsenic ) ou en mégisserie pour l'épilage des peaux. b)   Trisulfure de … insoluble dans l'eau. On l'emploie comme pigment. Il forme également avec les sulfures alcalins des sulfoarsénates …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… être visible. Les grains des variétés d'orge vêtue sont également classés ici s'ils ont été dépourvus de leurs … des germes de céréales relèvent du n° 23.06 .          Sont également exclus de la présente position :         a)   Le …

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