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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.20
… Matières polarisantes en feuilles ou en plaques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.2 > 8532.25
… A diélectrique en papier ou en matières plastiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - … ci-dessus, ne relèvent pas de la présente position, les « ateliers flexibles » qui sont constitués de plusieurs …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs … 2939.42 - - Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels 2939.43 - - Cathine (DCI) et ses sels 2939 .44 - - Noréphédrine et ses … sels 2939 .45 - - Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine et leurs sels 2939.49 - - Autres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
Explanatory notes
… à entourer les appareils de prise de vues à l'effet d'atténuer le bruit du moteur ( autres que ceux qui sont faits …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses …
Explanatory notes
… 16.04 ‑ Préparations et conserves de poissons; caviar et ses … 1604.12 ‑ ‑ Harengs 1604.13 ‑ ‑ Sardines, sardinelles et sprats ou esprots 1604.14 ‑ ‑ Thons, listaos et bonites ( … des poissons fumés qui ont été cuits avant ou pendant l'opération du fumage et qui, pour autant qu 'ils n'aient …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS … parties sont liées l'une à l'autre par l'intermédiaire de l'atome de carbone anomérique du sucre. Par conséquent, ne …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… les alcools ou les phénols; on a une estérification avec formation d’esters qui peuvent être représentés par la formule schématique suivante : (ROX), dans laquelle R est un radical … Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des … lacs, de rivière ou de carrière existant dans la nature à l'état de sables, c'est‑à‑dire sous la forme de particules …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même …