Système harmonisé

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1812 résultats pour "art"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… 8479.30 - Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières … de robinets, d'indicateurs de niveau, de manomètres ou d'articles analogues (régime de la matière constitutive). … Les robots industriels peuvent se composer d'une structure articulée comparable à celle d'un bras humain, montée sur un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… 8421.32 ‑ ‑  Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour  l’épuration ou la … ou par compression 8421.39 ‑ ‑ Autres               ‑ Parties : 8421.91 ‑ ‑ De centrifugeuses , y compris … selon le cas). 2)   Les bougies filtrantes pour textiles artificiels , se plaçant avant les filières et composées …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… matières textiles naturelles ou de fibres synthétiques ou artificielles, y compris la fabrication des fils de papier à … OU DES FIBRES COURTES DE TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS EN VUE DE LA FILATURE ET MACHINES SIMILAIRES …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Explanatory notes

… par exemple), pour la fabrication des mises d'outils ou d'articles similaires du n° 82.09. 3)    Les additifs préparés … ou planches pour machines imprimant en offset ou les articles similaires. Ils sont d'ordinaire présentés en … les feuilles ou planches pour machines en offset ou les articles similaires. Ils peuvent être de différentes …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres articles gonflables 4016.99 - - Autres La présente position … articles propres à des usages techniques (y compris les parties et accessoires des machines et appareils de la … de plusieurs couches de tissu et de caoutchouc. 13)  Les marteaux à tête en caoutchouc. 14)  Les petites ventouses …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… de mer reconstituée et l’ambre reconstitué obtenus à partir de rognures d’écume de mer naturelle et de débris … Les objets d’ornement (statuettes, par exemple). 2°)    Les articles de tabletterie, tels que boîtes, coffrets et étuis. … explicative du n° 96.18 ) et des productions originales de l’art statuaire ( n° 97.03 ). 5°)    Les perles en cire. …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… pelleteries naturelles ou factices, ou s'ils comportent des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, … La présence d'éléments chauffants électriques dans les articles de cette position est sans influence sur leur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… - - Autres 8474.80 - Autres machines et appareils 8474.90 - Parties La présente position comprend : I.   Les machines et … solides non minéraux, tels que le bois ou l'os. Cette particularité n'affecte pas leur classement. Par contre, … appareils à sécher les moules relèvent du n °  84.19 . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Explanatory notes

… ‑ - Résidus radioactifs 2844.50 ‑ Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires I.‑ … dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement en enrichissant ces éléments en … nucléaire quelques‑uns des isotopes en autres isotopes artificiels; par exemple, du chlore de poids atomique 35,30 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… . L'oxyde (Li 2 O) et son hydroxyde (LiOH) sont obtenus à partir du nitrate de lithium. Ce sont des poudres blanches, … la fabrication de pierres synthétiques (émeraudes artificielles) ou comme fongicide agricole.          b)    …

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