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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates … extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates … extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente position couvre exclusivement les minéraux boratés …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de …
Classification opinions
… fritté, du carbone (graphite naturel, généralement), des antioxydants (aluminium silicium ou magnésium élémentaire, généralement) et une résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une température pouvant atteindre 500 °C. …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. …
Explanatory notes
… pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. … - Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm : 3702.31 - - Pour la photographie en couleurs (polychrome) 3702.32 - - Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent 3702.39 - - …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 1401.10 ‑ Bambous … 1401.90 ‑ Autres L'usage principal des matières premières entrant dans la présente position est la confection, par combinaison ou …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du …
Explanatory notes
… et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du … ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée La présente position comprend notamment ‑ même si elles sont …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en …
Explanatory notes
… 26.02 ‑ Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux … minerais classés généralement sous cette position sont : a) La braunite, sesquioxyde de manganèse. b) La … manganèse hydraté. f) La pyrolusite, bioxyde de manganèse. Sont également compris ici les minerais de manganèse …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… Contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 …