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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90
Explanatory notes
… en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11); b) les ceintures … n° 84.86, y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces …Legal note
… en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11); b) les ceintures … n° 84.86, y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou … zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position . ° …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente position … et, en général, de toutes les parties du sol affectées à la circulation, y compris les mêmes pierres ayant les mêmes … et bordures de trottoirs reconnaissables comme tels, même à l'état simplement refendu, dégrossi (grossièrement équarri) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de … - Lécithines et autres phosphoaminolipides 2923.30 - Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium 2923.40 - … Les sels organiques d’ammonium quaternaires contiennent un cation azoté tétravalent R 1 R 2 R 3 R 4 N + , où R 1 , R 2 …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et …
Explanatory notes
… et moutarde préparée. 2103.10 ‑ Sauce de soja 2103.20 ‑ « Tomato‑ketchup » et autres sauces tomates 2103.30 ‑ Farine de moutarde et moutarde préparée … farines, fécules, huile, vinaigre, sucre, épices, moutarde, aromates, etc.). Le plus souvent les sauces se présentent à …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement …