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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3
… moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20
… lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302 > 9302.00
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, …
Explanatory notes
… ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, … du Chapitre 49 , imprimée, etc.), restent comprises ici lorsqu'elles sont découpées de forme carrée ou …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. … d'appel, cordes lisses ou à nœuds et échelles de corde, espaliers, massues, gueuses et haltères, medicine balls, ballons sauteurs avec une ou plusieurs poignées conçus pour des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. 7319.40 - Epingles de sûreté et autres épingles … d'emballeurs, de matelassiers, à voiles, à reliure, de tapissiers, de cordonniers ou alènes avec chas à extrémité … 4) Les crochets , sorte de broches ou aiguilles effilées vers la pointe formant crochet; ces articles servent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des …
Explanatory notes
… appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des … appareils de ce groupe interviennent, dans la pratique, à divers stades de la transformation des cuirs, peaux ou …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, … subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais ils ne doivent pas avoir été parcheminés, … d'animaux ( Chapitre 2 ) ou de poissons ( Chapitre 3 ). (Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux relèvent du Chapitre 16 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour …