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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.5
… Autres machines et appareils à mouler ou à former …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.40
… Soupapes de trop-plein ou de sûreté …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.31
… D'une puissance n'excédant pas 750 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.51
… D'une puissance n'excédant pas 750 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.71
… D'une puissance n’excédant pas 50 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.31
… D'une puissance n'excédant pas 1 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2
… Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.21
… Haut-parleur unique monté dans son enceinte …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.10
… Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.2 > 8532.25
… A diélectrique en papier ou en matières plastiques …