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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à …
Explanatory notes
… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à … généralement de coton, de lin ou de fibres synthétiques ou artificielles, fortement enduits de colle ou de matières amylacées (amidon …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à …
Explanatory notes
… de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à … calibres et jauges 9017.80 ‑ Autres instruments 9017.90 ‑ Parties et accessoires Cette position comprend les … a) Les boîtes à onglets et les outils utilisés dans les arts graphiques (burins, gouges, pointes sèches, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du …
Explanatory notes
… plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du … ou le caoutchouc alvéolaire, imprégnés, enduits ou recouverts des préparations mentionnées ci‑dessus. Sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de …