Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; … I ne comprend pas : a) les produits des Chapitres 56 à 62; b) les articles de friperie du … les conditions suivantes : ‑ porter des traces appréciables d'usage, et ‑ être …Legal note
… Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne … ou de cuisine; ‑ articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les … les conditions suivantes : ‑ porter des traces appréciables d'usage, et ‑ être …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3
… Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3 > 8428.31
… Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2913 > 2913.00
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.81
… Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.90
… Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.81
… Ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.40
… Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.5
… Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507 > 5507.00
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature …