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1926 résultats pour "佛罗里达农业与机械大学在读证明办理<网址:zjw211.com>河北岡山商科大学会计文凭证书-高中毕业登记表遗失证明模板<网址:bzw985.com>高仿土耳其护照模板aM"

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de … en outre être apprêtés au moyen d'une colle à base d'amidon et de gélatine.        Les plus belles qualités, …

Legal note

… Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou …

Legal note

… ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne …

Legal note

… 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de … rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans …

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… exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de … rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et … est constitué simplement par des lacets ou des rubans amovibles, jusqu'aux bottes cuissardes dont la tige recouvre … et certaines chaussures du type mocassin des Indiens d'Amérique, un seul et même morceau de matière est utilisé …

Legal note

… chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… sucs et extraits végétaux Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, … des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits … moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés …

Legal note

… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, … des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits … moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés …

Section XVI

Explanatory notes

… du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture … de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d’assurer concurremment une fonction … de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement, ne s'oppose pas au classement de l'ensemble …

Legal note

… du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture … de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d’assurer concurremment une fonction …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… base); - deux portes latérales en acier verrouillables et amovibles permettant de placer les armoires côte à côte et …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les … comme tels, sont exclus du présent Chapitre : a)    Les mammifères du n° 01.06 . b)    Les viandes des mammifères du …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les … préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets …

Legal note

… voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les … préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets …