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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… déminéralisé, de lait écrémé en poudre, de mélange d'huiles végétales, de lactose, de sirop de galacto-oligosaccharides, … lactosérum, d'huile de poisson, de vitamines, de minéraux et d'additifs alimentaires, conditionnée pour la vente au … récipients d'un contenu net de 700 g. Le produit, destiné à être consommé après dilution dans de l'eau, est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances … sur une règle graduée (balances romaines, bascules, etc.), soit par indication automatique des poids par … directement du poids. C) Fonctionnant à l'aide d'un poids étalon pour vérifier l'uniformité de poids de pièces usinées …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. …
Explanatory notes
… du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. … sont entraînés par un organe moteur). Ces appareils peuvent être utilisés à des fins militaires ou pour le transport des … la photographie aérienne, les travaux agricoles, le sauvetage, la lutte contre l'incendie, l'observation …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de …
Explanatory notes
… 38.19 ‑ Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, … par exemple ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, d'éthoxy‑éthanol (d'éthylglycol) ou de ricinoléate de glycol et …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.20
… fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7501 > 7501.20
… « Sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.30
… Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section III > Chapitre 15 > Position 1504 > 1504.20
… Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies …