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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …
Explanatory notes
… (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. 2102.10 ‑ Levures vivantes 2102.20 ‑ Levures … morts 2102.30 ‑ Poudres à lever préparées A.‑ LEVURES La présente position couvre aussi bien les levures vivantes, ou … inactives. Les levures vivantes servent généralement à provoquer des phénomènes de fermentation; elles sont …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non …
Explanatory notes
… 70.03 - Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non … 7003.20 - Plaques et feuilles, armées 7003.30 - Profilés La présente position englobe toutes les variétés de verres dits …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de …
Explanatory notes
… 5607.50 ‑ D'autres fibres synthétiques 5607.90 ‑ Autres La présente position couvre les ficelles, cordes et cordages … synoptique) des Considérations générales de la Section XI précisent dans quels cas les fils textiles simples, retors … est habituellement plus gros et joue seulement le rôle de produit de renforcement et non de garniture. Relèvent …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres …
Explanatory notes
… I) Vins de raisins frais Le vin classé sous la présente position est exclusivement le produit final de la fermentation alcoolique du moût de … La présente position comprend : 1) Les vins proprement dits (vins rouges, rosés ou blancs). 2) Les …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des …
Explanatory notes
… ou de poils fins 5103.30 ‑ Déchets de poils grossiers La présente position couvre, d'une manière générale, les … ( autres que les effilochés), c'est‑à‑dire les déchets qui proviennent ordinairement des transformations successives de la laine ou des poils bruts en produits lavés, peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc …
Explanatory notes
… par exemple les vêtements, gants, tabliers, etc., de protection pour chirurgiens et radiologues, les vêtements … fournis en emballage stérile ou en paquets non stériles, présentant une grande étanchéité à l'eau et une forte résistance à la traction, afin de protéger le patient et l'utilisateur des contaminations …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état … 0704.90 ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1) Les … choux rouges et choux de Chine, par exemple), les choux de printemps, les choux frisés et autres produits du genre …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, … criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations alimentaires obtenues à partir de la fécule de manioc (tapioca proprement dit), de la fécule de sagou (sagou), de la fécule …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … plastiques 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La présente position englobe les mêmes types de produits que … d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n° …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, …