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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films … du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …
Explanatory notes
… de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d’huiles. … 2710.99 - - Autres I.- PRODUITS PRIMAIRES La première partie de la présente position couvre des produits qui ont subi d' autres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même …
Explanatory notes
… munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même … pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport - Autres …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés …
Explanatory notes
… placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés … imprégnés ou renforcés sur une face de papier ou de tissu, ou encore disposés sous forme de feuilles présentant …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou … renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, …
Classification opinions
… vinyle) (5 % en poids) pour en faciliter la manipulation, l'enduction étant insuffisante pour lier définitivement les fibres même superficielles entre elles. Adoption : 1964 …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou … d’eau 8456.90 - Autres Les machines-outils de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de … y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du …