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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92

Classification opinions

… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une … de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm. Adoption : 1966 …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.99

Classification opinions

… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une … de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm. Adoption : 1966 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90

Classification opinions

… la sortie des conduites de chauffage et constitués par une nappe de fibres de verre de forme carrée, disposée dans un … mince perforées (longueur du côté : 50 cm, épaisseur de la nappe : 5 cm). Adoption : 1960 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00

Classification opinions

… Il est destiné au dégivrage ou au nettoyage des pare-brise après dilution dans de l'eau. Application de la RGI 3 (c). Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50

Classification opinions

… et permanente. Elle permet de maintenir une tension appropriée sur la courroie de distribution pour une bonne synchronisation avec les autres pièces du moteur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… de caoutchouc, destinées à équiper les portes de certains appareils (réfrigérateurs notamment) afin d'en assurer la fermeture. Application de la Note 2 a) de la Section XVI. Voir …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… pour former des roues complètes de véhicules automobiles. Application de la Note 1 k) du Chapitre 72. Adoption : 1992 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Classification opinions

… est obtenu par blanchiment/traitement thermique au moyen de vaporisation d’eau chaude afin d’ouvrir leur coquille. La … L’emballage porte la mention « Cuire avant consommation ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10

Classification opinions

… 1. Poteaux en bois appointés présentant des profils (sections transversales) … longueur de 1 à 2 mètres et un diamètre de 22 mm à 25 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… affinés à pâte molle et de saveur douce, recouverts de chapelure et précuits dans l'huile, enveloppés séparément dans du papier blanc plissé, réunis sous une feuille mince en …

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