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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ni presentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. 3003.10 - Contenant des pénicillines ou des … thérapeutiques ou prophylactiques en médecine humaine ou vétérinaire. Ces produits sont obtenus en mélangeant deux ou … nutritives administrées exclusivement par voie intraveineuse, à savoir par injection ou perfusion dans une …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille …
Explanatory notes
… teintés par des oxydes minéraux (marbres colorés ou veinés, marbres dits onyx ), mais il existe des variétés … à l'apparence de leur cassure, assez semblable à celle du véritable granit. Sont, en outre, rangées dans la présente …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de …
Explanatory notes
… préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de … respectives, même si elles sont conditionnées pour la vente au détail. Sont également exclues de la présente …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires …
Explanatory notes
… ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires … excède 1 mm. Les monofilaments de la présente position peuvent avoir n'importe quelle forme et avoir été obtenus … coupés à des longueurs déterminées ou conditionnés pour la vente au détail. Ils peuvent être utilisés dans la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4 > 2933.49
INN
… … tézampanel … timapiprant … torcetrapib … tuvatexib … véliflapon … véradoline … viqualine … vodobatinib … zélandopam … …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires …
Explanatory notes
… ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. …
Explanatory notes
… disques, pointes de meulage , etc., qui constituent de véritables outils s'adaptant sur des machines-outils ou sur … sont utilisés dans l'industrie des métaux, des pierres, du verre, de la céramique, des matières plastiques dures, du … précédentes et affectent des formes encore plus diverses : cône, sphère, assiette, anneau, boisseau (meules …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
Explanatory notes
… de lithographie qui transfèrent les dessins de circuits vers la surface revêtue d’une résine photosensible de la … pour exposer une fente en mouvement permanent à travers le masque et la plaquette. d) les photorépéteurs …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques …