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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… et culasses de canons de tous types, tourelles, affûts, trépieds et autres supports spéciaux pour canons, … , couvre‑canons et couvre‑culasses. 4)    Les tubes réducteurs (tubes Morris, par exemple), consistant en tubes … fusils de gros calibre pour le tir d'exercice à distance réduite. 5)    Les crosses et autres bois , pour fusils et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… ou bien préparés au moyen de sauce tomate ou d’autres ingrédients pour être consommés immédiatement. Parmi les préparations relevant de la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( … dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm ou de lames ou formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matières textiles synthétiques ( n° 46.01 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… brut à l'état naturel (soufre natif), même enrichi par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins … injectée par des tubes plongés dans le forage du puits (procédé Frasch), etc. 3)    Le soufre non raffiné obtenu par …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… de la graduation, ainsi que des organes de stabilisation (trépied, vis calantes, niveau à bulle d'air, etc.). Dans … amortisseurs. Par contre, les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, conçus pour des appareils …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur excédant 150 mm et d’une épaisseur de 4 mm ou plus, non … repris ici, on peut citer les larges plats d’une largeur excédant 150 mm mais inférieure à 600 mm et les feuillards . … laminés à froid pour donner des produits plus minces et possédant un fini de meilleure qualité. Les feuillards sont …