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Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… ou graisses comestibles ou industrielles, qu'ils soient effectivement destinés à cet usage, à l'ensemencement ou à …

Section VI > Chapitre 33

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… de colle d'os. Un petit pinceau, de type approprié, est quelquefois joint aux colles ou adhésifs prêts à l'emploi …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… qui sont connus sous l'appellation de « tubes rejoints ». Toutefois, les produits présentant sur toute leur longueur …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… de tissus à point de gaze fabriqués spécialement à cet effet; dans ce dernier procédé, ce sont les fils de chaîne …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… l'enveloppe a été ôtée, mais non le péricarpe.          Toutefois, la présente position ne comprend pas les grains …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… des modèles d'écriture à reproduire en écriture manuscrite. Toutefois, les cahiers destinés à des travaux éducatifs, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… la longueur ou largeur et ceux qui comportent un motif en relief qui se répète. Les bois bouvetés sont des bois dont …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… non montés ou partiellement assemblés, à la condition toutefois que toutes les diverses parties nécessaires au …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… quelle que soit la matière qui les constitue. En sont toutefois exclus ‑ et relèvent du Chapitre 71 ‑ les boutons …

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