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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
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Section II > Chapitre 12
Explanatory notes
… ou graisses comestibles ou industrielles, qu'ils soient
effectivement
destinés à cet usage, à l'ensemencement ou à …
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Section VI > Chapitre 33
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Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
Explanatory notes
… de colle d'os. Un petit pinceau, de type approprié, est
quelquefois
joint aux colles ou adhésifs prêts à l'emploi …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
Explanatory notes
… qui sont connus sous l'appellation de « tubes rejoints ».
Toutefois
, les produits présentant sur toute leur longueur …
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
Explanatory notes
… de tissus à point de gaze fabriqués spécialement à cet
effet
; dans ce dernier procédé, ce sont les fils de chaîne …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1104
Explanatory notes
… l'enveloppe a été ôtée, mais non le péricarpe.
Toutefois
, la présente position ne comprend pas les grains …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4820
Explanatory notes
… des modèles d'écriture à reproduire en écriture manuscrite.
Toutefois
, les cahiers destinés à des travaux éducatifs, …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
Explanatory notes
… la longueur ou largeur et ceux qui comportent un motif en
relief
qui se répète. Les bois bouvetés sont des bois dont …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
Explanatory notes
… non montés ou partiellement assemblés, à la condition
toutefois
que toutes les diverses parties nécessaires au …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
Explanatory notes
… quelle que soit la matière qui les constitue. En sont
toutefois
exclus ‑ et relèvent du Chapitre 71 ‑ les boutons …
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