… peuvent également être munis d'un arbre flexible. Restent classés ici les propulseurs de type hors‑bord , pour … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… 2615.90 ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés généralement sous cette position sont : a) La … classés généralement sous cette position sont : a) La descloizite, vanadate basique de plomb et de zinc. b) La … ou la structure cristallographique du minerai de base sont exclus ( Chapitre 28 , généralement). Est également exclu de …
… origine soit la liqueur de fermentation, soit le procédé de clarification ou de précipitation. Les concentrats … les rendent propres à un usage particulier sont également à classer dans la présente position pour autant qu'elles ne … 2 ° ) Les préparations enzymatiques utilisées pour clarifier la bière, le vin ou les jus de fruits (les enzymes …
… des hydrocarbures non aromatiques tels que paraffiniques, cyclaniques (naphténiques). Parmi celles résultant … poids d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, sont à classer dans le n° 38.26 . II.- DECHETS D’HUILES Les déchets …
… dit lincrusta appartient également à cette catégorie. Cet article est constitué par un papier épais revêtu d'un enduit … présentés en rouleaux ou en feuilles. B.‑ VITRAUPHANIES Ces articles sont constitués par un papier mince et résistant, … support en papier ( n°s 44.08 , 45.02 ou 45.04 ). c) Les articles analogues aux revêtements muraux mais plus épais et …
… peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente position, même ouvrés (par exemple, … effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la Note 1 g) …
… pour confectionner des rideaux, des couvre‑lits ou autres articles d'ameublement, des voiles ou voilettes, des … diverses destinés à être incorporés ou appliqués sur des articles tels que sous‑vêtements, blouses ou autres articles … Sont exclus de cette position les articles en dentelle classés généralement aux Chapitres 62 ou 63 d'après leur …
… Alors que l'ardoise naturelle en blocs ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis … (polygonale, arrondie, etc.) mais également les articles de l'espèce carrés ou rectangulaires. Les ouvrages en ardoise a gglomérée (ardoisine) sont également inclus dans la présente position. Cette position ne comprend …
… du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1) Les poêles et … 4) Les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même comportant une illustration ou … (pharmacies, confiseries, etc.). 7) Enfin, d'autres articles, tels que manches de couteaux et de couverts de …
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