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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance‑amarres, par exemple). … être utilisés au théâtre ou pour donner le signal de départ dans les courses. Dans ce dernier cas, ces pistolets peuvent …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et …
Explanatory notes
… énumérées ci-après, tous les appareils et machines qui, dans l'industrie textile, permettent de réaliser les … compartimentée à mi-hauteur et parcourue par le courant d'air d'un ventilateur : les poils entraînés se répartissent … à carboniser la laine , composées d'une cuve à solution d'acide, d'une essoreuse, d'une chambre de séchage et d'un …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, …
Explanatory notes
… et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes , même à usage médical, … et d'élévation, est équipé d'un dispositif spécial d'alimentation consistant en un assemblage de … opaques à la lumière ordinaire en subissant une absorption d'autant plus grande que les substances traversées sont plus …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes …
Explanatory notes
… des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes … à perforer, non perforés, de cette position sont définis dans la Note 5 du présent Chapitre. Ces papiers et cartons, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …