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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… positions et notamment des n°s 70.05 , 70.06 ou 70.09 (voir les Notes explicatives correspondantes). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… pour enseignes, barreaux pour barrières, plaques ondulées, réservoirs, auges, bassins, éviers, raccords pour tuyaux, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… position peuvent être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… mondés, ni autrement travaillés tels que ceux du n° 11.04 (voir la Note explicative correspondante). Toutefois, le riz …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… a)    L'orge germée (malt) et le malt grillé ou torréfié (voir la Note explicative du n° 11.07 ). b)    L'orge grillée …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… s'agisse pas de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 (voir la Note explicative correspondante). Tous ces articles …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… cuirs, étoffes anciennes, etc., peuvent également avoir été remontés sur des bois modernes sans perdre pour …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… ainsi que la masse écumeuse appelée mousse de relargage ou savon de relargage que l'on recueille à la surface de ces …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… d'huile de pétrole). Ce sont des liquides plus ou moins volatils utilisés, entre autres, pour la préparation des …

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