Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques …
Explanatory notes
… etc.), de calibrage, d'étalonnage ou de contrôles similaires sur toutes fabrications (pièces usinées, ouvrages … soit par lecture directe ‑ parfois à la faveur d'un simple dispositif optique (loupe), voire d'un microscope ou … de pièces soumises, non plus seulement à des efforts simples (comme dans les cas visés ci‑dessus) mais à des …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un …
Explanatory notes
… ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un … ceux du n° 6907.40 6907.40 - Pièces de finition La présente position couvre un ensemble de produits céramiques se … en porcelaine (par exemple les carreaux pour signaler les passages pour piétons sur les chaussées). En …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries … organiques 3825.69 - - Autres 3825.90 - Autres A.- PRODUITS RESIDUAIRES DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES … ces sous-produits contiennent du carbonate de sodium, de la silice, etc. 2) Produits résiduels de la fabrication des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), … vinyle 3916.90 ‑ En autres matières plastiques La présente position couvre les monofilaments dont la plus grande … également compris dans la position les produits qui ont été simplement coupés de longueur, lorsque la longueur excède la …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La présente position comprend les articles d'équipement ou de … pour chiens ou chats, les bissacs, fontes, tapis et coussins de selle, les couvertures de cheval de forme …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10
INN
… … chlorure d'alagébrium … bromure d'albitiazolium … alpélisib … amcasertib … antazonite … arotinolol … aséripide … … lobéglitazone … lusutrombopag … managlinat dialanétil … masitinib … méloxicam … mirabégron … mivotilate … bialanate … … rivoglitazone … rosabuline … rosiglitazone … ruzasvir … sipoglitazar … sodelglitazar … tazofélone … ténéligliptine … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.99
INN
… … coléneuramide … crolibuline … cromoglicate lisétil … dalosirvat … dapagliflozine … défoslimod … dexbudésonide … … ertébérel … ertugliflozine … escitalopram … ésubéraprost … fasidotril … fasiglifam … maltol ferrique … fondaparinux sodique … …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant …