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Section XV

Explanatory notes

… k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions … plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages …

Legal note

… les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions … plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages … n°s 83.01, 83.02, 83.08, 83.10 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux communs du n° 83.06.     Dans les …

Section XI

Explanatory notes

… ou 30.06; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de … de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur … les articles du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple);          …

Legal note

… ou 30.06; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de … de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur … les articles du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple);          …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la … et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et … synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la … et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et … synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les … alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée …

Legal note

… contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les … alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées …        g)   les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non … (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, …

Legal note

… plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées …        g)   les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non … (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… (n° 38.01);                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de … de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus … Le graphite artificiel (n° 38.01). 2)    Les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de …

Legal note

… (n° 38.01);                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de … de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        …        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les …        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions …

Legal note

… que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        …        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les …        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres … (n° 93.05);       o)  les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); …

Legal note

… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres … (n° 93.05);       o)  les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes … 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au …

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… non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes … 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); … articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire …

Legal note

… Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); … articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire …

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