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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …
Explanatory notes
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges de légumes du n° 07.12; b) les succédanés … du n° 24.04; g) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou 30.04; …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges de légumes du n° 07.12; b) les succédanés … du n° 24.04; g) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou 30.04; …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que …
Explanatory notes
… recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou … Sous réserve de ces dispositions et des exclusions mentionnées dans le libellé de la position et in fine , la … de matière plastique , doublés ou non d'une feuille métallique (sur la face qui constituera la partie intérieure …Section I > Chapitre 2
… Viandes et abats comestibles …
Explanatory notes
… vessies et estomacs d'animaux autres que les poissons, même comestibles, sont repris au n° 05.04 . La graisse … été débités, découpés en tranches ou hachés. En outre, les mélanges ou combinaisons de produits qui relèvent de … lorsqu’ils sont conditionnés dans des emballages selon la méthode dénommée « conditionnement sous atmosphère …Legal note
… impropres à l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n°04.10); c) les boyaux, …Section XVII > Chapitre 89
… Navigation maritime ou fluviale …
Explanatory notes
… bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les … les bateaux de tous types et pour tous usages, à propulsion mécanique ou non, ainsi que divers engins flottants tels que … (aéroglisseurs) conçus pour se déplacer au‑dessus de l'eau (mer, estuaires, lacs), même s'ils peuvent se poser sur des …Legal note
… bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres … électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres … électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres … électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie …