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Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Autres fruits, frais. …

Explanatory notes

… 08.10 ‑ Autres fruits, frais. 0810.10 ‑ Fraises 0810.20 ‑ … et mûres‑framboises 0810.30 ‑ Groseilles à grappes ou à maquereau 0810.40 ‑ Airelles, myrtilles et autres fruits du … comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Autres ouvrages en bois. …

Explanatory notes

… 44.21  -  Autres ouvrages en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements … Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Autres fournitures d'horlogerie. …

Explanatory notes

… 91.14 ‑ Autres fournitures d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ … montres, les billes de roulement (pour montres à remontage automatique, par exemple) et les roulements à billes. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Autres ouvrages en verre. …

Explanatory notes

… 70.20 - Autres ouvrages en verre. La présente position englobe les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Autres ouvrages en céramique. …

Explanatory notes

… 69.14 - Autres ouvrages en céramique. 6914.10 - En porcelaine … ni dans les autres positions du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1)    Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la céramique (de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Autres composés organo-inorganiques. …

Explanatory notes

… 29.31 - Autres composés organo-inorganiques . 2931.10 - Plomb … et qui contiennent des groupes organiques fixés aux atomes de silicium par les liaisons directes …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Autres ouvrages en plomb. …

Explanatory notes

… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les … de pêche, les plombs pour le lestage des vêtements, rideaux, etc., même si ces plombs sont montés sur des fils … ), et les baguettes enrobées ( n° 83.11 )). On y range aussi les tubes et tuyaux définis à la Note 9 e) de la …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …

Explanatory notes

… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A.   Les … qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du type utilisé en mer ou … mais leur poupe est aménagée de telle sorte qu'ils peuvent aussi tracter dans ce sens au moyen de câbles. Les …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Autres ouvrages en zinc. …

Explanatory notes

… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les … d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, tels que seaux, baquets, bassines, éviers, baignoires, douches, … sont le plus souvent fabriqués en fer ou en acier zingués, auquel cas ils relèvent des n°s 73.23 ou 73.24. 6)    Les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Autres vêtements, en bonneterie. …

Explanatory notes

… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 … chapes et autres vêtements ecclésiastiques ou sacerdotaux. 3)    Les toges et robes d'avocats, de magistrats ou de …

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