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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2 > 5515.22
… Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.30
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.30
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 2201.10 ‑ Eaux minérales et eaux gazéifiées 2201.90 ‑ … 6) Les eaux ferrugineuses. Les eaux minérales naturelles, chargées ou enrichies de dioxyde de carbone, appartiennent … de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées (à l'orange, au citron, etc.) relèvent du n° 22.02 . C) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); …
Explanatory notes
… d'échappement d'un moteur à vapeur). Ils se composent généralement d'un serpentin ou d'un faisceau de tubes de … où circule la vapeur. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les … isolément : a) Les pompes (y compris les injecteurs, du genre Giffard, pour l'alimentation en eau des chaudières), …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) … obtenues à l'aiguille sur un tissu de fond (canevas généralement). Leur caractéristique essentielle réside dans …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.60
… Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.40
… En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de …