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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement …
Explanatory notes
… 84.65 - Machines outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement … nacre, ivoire, par exemple). La présente position ne comprend pas les machines pour le travail des matières qui, … présentent pas les caractéristiques des matières dures au moment de leur mise en œuvre; il en est ainsi des machines à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. … ou de chanvre. Les panneaux de particules sont normalement agglomérés à l'aide de liants organiques ajoutés, … les panneaux de fibres du n° 44.11. Cette position comprend également : 1) Les panneaux dits oriented strand …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 ‑ Résidus … déchets de brasserie ou de distillerie La présente position comprend, notamment : A) Les résidus d'amidonnerie et … des amidons ou des fécules à partir du maïs, du riz, du froment, des pommes de terre, etc., qui sont principalement …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …
Explanatory notes
… et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). 8214.10 - Coupe‑papier, … les limes à ongles) 8214.90 - Autres La présente position comprend notamment : 1) Les coupe‑papier (y compris les … sont présentés en boîtes, écrins, trousses, etc. et peuvent comporter des ciseaux ou autres objets, tels que polissoirs …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et …