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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés …
Explanatory notes
… et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés … sous‑produits obtenus au cours de processus industriels de traitement de matières végétales en vue de l'extraction de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique …
Explanatory notes
… transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique … transporteuses ou de transmission , on vise ici généralement des tissus des types utilisés pour le transport des … cordelette ou une corde en matières textiles, prêtes à l'emploi (sans fin ou agrafées). Sont en outre exclues de la …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° … , ainsi que les autogires (dont le ou les rotors tournent librement autour d'axes verticaux) et les hélicoptères (dont …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière …
Explanatory notes
… 74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière … bandes de cette position peuvent être gaufrées, découpées (même autrement qu'à angle droit), perforées, revêtues … limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.), mais abstraction faite de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
Explanatory notes
… de ces jouets est obtenue le plus souvent soit en prenant directement appui sur le sol (trottinettes sans pédales), soit à l'aide d'un système de pédales, de manivelles ou de leviers, qui … de marcher, de remuer la tête, les bras ou les yeux, d'émettre des sons imitant la voix humaine, etc. Elles peuvent …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
Explanatory notes
… de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont celles d'oranges … le plus souvent, destinées à être confites. On en extrait également les huiles essentielles. Les écorces pulvérisées …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
Explanatory notes
… de golf et véhicules similaires - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : … - - D'une cylindrée excédant 3.000 cm 3 - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : 8703.31 - - D'une cylindrée n'excédant pas …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les …
Explanatory notes
… percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les … des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec …
Explanatory notes
… 4) Par laminage à chaud d'une barre entre des cylindres à empreintes formant à la fois la tête et la pointe (laminoirs à clous). 5) Par emboutissage de la tête à partir d'un petit disque de métal … présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple) ( n° 83.05 ). e) Les chevilles …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres …