Explanatory notes
… a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou … comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces … de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer (n° 84.70); les détendeurs, vannes et autres …Legal note
… a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou … comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces … de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer (n° 84.70); les détendeurs, vannes et autres …
