Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux …
Explanatory notes
… précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux … précieux ou des composés de métaux précieux provenant de l'incinération de pellicules photographiques, de plaquettes … hôtels des monnaies, etc.), tels que balayures, poussières, limailles, raclures, copeaux provenant du perçage ou du …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, …
Explanatory notes
… de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, … agglomération sous pression, à l'aide de colle ou d'autres liants, de rognures, déchets ou fibres de cuir. 2) Par …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et …
Explanatory notes
… poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et … même avec les mines de rechange normalement contenues à l’intérieur. 6) Les porte‑plume en une ou plusieurs … ou crayons à billes ( n°s 73.26 ou 84.82 ). c) Les tire‑lignes ( n° 90.17 ). d) Les mines ( n° 96.09 ). …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de …
Explanatory notes
… Les roulettes ne répondant pas aux dispositions du libellé de la présente position ou de la Note 2 du présent … tubes, rosaces, supports, embrasses, pinces, anneaux (lisses, à roulettes, par exemple), glands pour cordons, … les ferrures pour assembler les armoires ou les bois de lits, les supports de tablettes d'armoires, les entrées de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par …
Explanatory notes
… en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par … EN MATIERES ISOLANTES OU COMPORTANT DE SIMPLES PIECES METALLIQUES D'ASSEMBLAGE (DOUILLES A PAS DE VIS, PAR … plastiques, par exemple) comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, etc.) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …