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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… 1. Baguettes magnétiques, coupées ou non de longueur, consistant en ferrite de baryum magnétisé et aggloméré à l'aide de matières plastiques ou de caoutchouc, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80

Classification opinions

… 1. Machine à recouvrir de terre les silos de pommes de terre ou d'autres végétaux, composée d'un … de force du tracteur et qui projette cette terre sur le silo à recouvrir. Adoption : 1965 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50

Classification opinions

… afin de remédier aux différences de sensibilité entre l'oreille droite et l'oreille gauche de l'élève. Adoption : 1970 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… d'être utilisées en tant que patins en ligne (roller) lorsque les roulettes sont déployées. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2003 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90

Classification opinions

… présentant sous forme de bandes enroulées de largeurs et de longueurs variables, dont les bords sont généralement … le rechapage des pneumatiques. Ces bandes sont coupées à la longueur voulue, appliquées sur la carcasse du pneumatique …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… 1. Colostrum bovin recueilli dans les 24 heures après le vêlage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21

Classification opinions

… 1. Perceuse-visseuse électrique pour emploi à la main , conçue aussi bien pour le perçage que … variateur de vitesse, par exemple), tous les éléments étant logés dans un boîtier commun. Application des RGI 1 et 6 . …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… pas 5 mm. Le tissu est présenté à plat, en rouleaux d'une longueur de 1500 m et d'une largeur de 70 cm. Il ne comporte aucune couture sur les bords, n'a fait l'objet d'aucun collage ou agrafage et est utilisé pour la …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); … ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …

Legal note

… étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); … ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… benzoate de sodium (conservateur) et bêta-carotène (colorant)) (moins de 1 %) et d'eau, utilisée dans la … le produit final, à savoir une boisson non alcoolique à l'orange. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33 et …

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