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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau … propulsion. 8704.90 - Autres La présente position comprend notamment : Les camions et camionnettes ordinaires (à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Explanatory notes

… et véhicules similaires - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : 8703.21 - - … excédant 3.000 cm 3 - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou … véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Explanatory notes

… pour transmettre l'énergie : 1°)  Soit d'une machine motrice extérieure à une ou plusieurs machines … rotatif que les organes de ce groupe transmettent la force motrice. D'après leur fonction et les particularités de leur … entraînée en fonction des besoins, celle de la machine motrice restant constante. Il existe plusieurs types …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits … Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits … Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Explanatory notes

… cryolithe, cet acide est purifié à l'aide du carbonate de potassium et par distillation. Il contient parfois, sous …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934

Explanatory notes

… 2934.20 - Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations … 2934.30 - Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …               - Autres : 2934.91 - - Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37); … automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37); … automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les … les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les … les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… nivellement, tassement, roulage de terres, battage de pilotis, etc.). Elle comprend également les sonnettes de …

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