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Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et … autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification;        3°)   de plastifiants ou d'agents …

Legal note

… s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et … autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification;        3°)   de plastifiants ou d'agents …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;        b)   les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des … et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre des …

Legal note

… et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;        b)   les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… mais peuvent également être utilisés comme interrupteurs individuels indépendants. Application des RGI 1 (Note 12 b) …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum … présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend …

Legal note

… le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… smokings , dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être …

Legal note

… smokings , dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être …

Legal note

… les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Legal note

… décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas … de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe les …

Legal note

… de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … les autres préparations alimentaires contenant du cacao. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre se rapporte au … Des préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, contenant moins de 40 …

Legal note

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.-  Ne sont pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les … dessus est très variable suivant les types de chaussures considérés qui peuvent aller de ceux couvrant le pied et …

Legal note

… pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.-  Ne sont pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les …

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