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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à … ou météorologiques : 1) Les ballons‑sondes , utilisés pour emporter à une grande altitude des appareils … sont des engins plus lourds que l'air qui évoluent en utilisant les courants atmosphériques. Toutefois, les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, … ‑ Gaines et gaines‑culottes 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à des articles destinés à soutenir certaines parties du corps ou divers objets …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et …
Explanatory notes
… fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et … au moins un objet argenté, doré ou platiné 8215.20 ‑ Autres assortiments ‑ Autres : 8215.91 ‑ ‑ … position comprend notamment : 1) Les cuillers de tout genre, y compris les petites cuillers à moutarde ou à …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué … de ski et chaussures pour le surf des neiges 6403.19 - - Autres 6403.20 - Chaussures à semelles extérieures en cuir …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les champignons (y …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs …
Explanatory notes
… 24.03 ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « … tabac en toute proportion , par exemple le tabac fabriqué utilisé pour la pipe ou pour la confection de cigarettes. 2) … de feuilles rectangulaires ou de bandes. Ils peuvent être utilisés soit sous cette forme (en tant qu'enveloppes ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre … Cette position comprend : 1) Le soufre minéral brut à l'état naturel (soufre natif), même enrichi par des … variétés de soufre reprises sous la présente position sont utilisées dans l'industrie chimique (préparation de très …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes …
Explanatory notes
… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes … (microsphères d'un diamètre n'excédant pas 1 mm), utilisés notamment pour la fabrication de panneaux pour la …Section IV > Chapitre 24
… de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à …
Explanatory notes
… de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à … pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et …Legal note
… pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. … l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.- …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …