… Ce pantalon est un composant d'un vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez » également composé d'une tunique … pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis …
… soit d'effectuer des travaux de la nature de ceux prévus, notamment, dans les n°s 84.28, 84.30 ou 84.32, soit d'assurer les fonctions de tracteur au sens de la Note 2 du Ch. 87. Adoption : 1966 …
… de « Khangas », costumes traditionnels féminins (une bande non ornée de motifs sépare les deux khangas). Les « Khangas … en tant que robe, jupe, cape, etc. Application de la Note 7 de la Section XI. Adoption : 1998 …
… 1°) « Cabines sèches », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant l'air respiré par l'opérateur, et d'une grille à … à rideau d'eau », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant l'air respiré par l'opérateur, d'un dispositif à …
… à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre différentielle, pourvues d'un châssis monobloc, d'une cabine de conduite et de commande, munies …
… les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). … et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également …
… les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). … et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également …
… en poids de 65 % de caoutchouc synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 … freinage de véhicules automobiles , en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un diamètre de 36,5 mm à la base, d'un diamètre …
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